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Culture Prévention n°6

Pubilé le 24/11/2011 par administrateur

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Au sommaire du Culture Prévention n°6, la conduite et la circulation des engins mobiles automoteurs dans les entreprises conchylicoles.

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Téléchargez le questionnaire sur les circonstances des accidents du travail maritime :

Pêche maritime et conchyliculture

Commerce et navigation portuaire

La circulaire N°25-1995 du 20 juillet 1995 rend obligatoire le remplissage du QCATM en complément de l'imprimé déclaratif CGP 102.

(*) Questionnaire sur les Circonstances des Accidents du Travail

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